Pour bien comprendre le fonctionnement des assurances prévoyance, il faut d’abord en comprendre le but.
La prévoyance a pour objectif d’indemniser l’assuré (ou ses ayants droits) en cas d’incapacité de travail, d’invalidité, de PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie) ou de décès, pour compléter un régime obligatoire souvent insuffisant : rien les 3 premiers mois, pour les professionnels de santé par exemple, et ensuite les montants sont souvent en-dessous des besoins réels.
L’idée est que, dès lors qu’un arrêt de travail est présenté, la prévoyance intervient (après délais de carence ou franchises prévues), et ce même pour les accidents survenus sur le lieu de travail !
Pour preuve, le tarif est calculé, entre autre, en fonction de la profession de l’assuré. S’y ajoutent les critères d’âge, d’état de santé…
Un couvreur n’a pas le même niveau de risque qu’un chirurgien-dentiste ou qu’un décorateur d’intérieur.
Pourquoi utiliser la profession comme facteur principal de risque si c’était uniquement pour couvrir la maladie et les accidents privés ?!
D’ailleurs, si nous pouvons payer les cotisations via notre compte professionnel c’est bien que ce contrat concerne l’activité professionnelle.
La prévoyance sert donc à protéger le menuisier qui se blesse sur un chantier, une infirmière qui chute dans les escaliers ou un dentiste qui se casse le poignet…que cela arrive à la maison ou sur son lieu de travail.
Alors, pourquoi pouvons-nous entendre que la maladie professionnelle n’est pas couverte par la prévoyance ?
Aucune idée ! J’ai travaillé dans ou avec plusieurs compagnies d’assurance (AG2R La Mondiale, MACSF, Aviva ou Swisslife) et je n’ai jamais vu de refus de prise en charge pour ce type de motif.
Quelle est l’incidence pour les TNS ou les libéraux d’avoir une reconnaissance de maladie professionnelle ?
Il s’agit surtout de l’absence de prise en charge des frais de santé consécutifs.
Pour éviter cela il faut souscrire à l’Assurance Volontaire Individuelle via ameli.fr. Avec cette couverture vous aurez une prise en charge à 100% des frais de santé, des indemnités en cas d’incapacité permanente ou le versement d’un capital pour vos proches en cas de décès. Mais aucune indemnité journalière pour une incapacité temporaire.
Il s’agit donc de prises en charge totalement indépendante de la prévoyance.
J’ai repris les conditions générales de plusieurs contrats et la maladie professionnelle ne fait pas partie des exclusions au contrat (contrairement aux guerres, à la pratique de certains sports ou de certaines situations bien particulières).
Attention toutefois au cas là aussi très particulier du burn out pouvant être considéré comme maladie professionnelle…il est désormais souvent pris en charge mais avec des délais de carence plus importants ou des limitations dans la durée de l’indemnisation (souvent limitée à 1an).
En conclusion, la couverture prévoyance reste une assurance quasi indispensable à un TNS ou un libéral qui veut se prémunir contre une perte de revenu en cas d’arrêt de travail, d’accident ou de décès.
L’idéal pour avoir des informations claires sur son contrat est de bien le choisir. Et, bien choisir son contrat ce n’est pas forcément choisir la compagnie d’assurance la plus connue, ou celle chez qui on est assuré depuis des années.
Les contrats, s’ils sont bien mis en place, peuvent tous se valoir. Les garanties mises en avant par certains spécialistes (assurances affinitaires) se retrouvent aujourd’hui également chez les autres.
Comment faire pour choisir le « bon » contrat ?
Choisir son contrat, ce n’est pas forcément choisir la compagnie d’assurance la plus connue, ou celle chez qui on est assuré depuis des années. Les contrats, s’ils sont bien mis en place, peuvent tous se valoir. Les garanties mises en avant par certains spécialistes (assurances affinitaires) se retrouvent aujourd’hui également chez les autres.
Le vrai choix que vous devez faire est celui de votre conseiller. Il est important que vous ayez confiance en lui pour lui poser vos questions. Il faut qu’il soit disponible (et pas uniquement pour la souscription) et que vous ayez une relation professionnelle durable (attention aux compagnies qui changent votre conseiller tous les 3-4 ans) pour que s’installe cette relation de confiance.
Privilégiez donc le conseil au contrat.
A noter !
Ces informations valent pour les cas les plus classiques. Vous trouverez bien sûr toujours des retours d’expériences contredisant un ou plusieurs de ces éléments. Mais, comme c’est écrit plus haut, chaque situation est différente et vous ne pouvez pas vous baser sur la conclusion d’une autre personne sans connaître sa situation exacte, comment son contrat a été mis en place et l’intégralité des éléments constituant l’ouverture du dossier d’indemnisation. Nous ne pouvons pas faire d’une situation individuelle une généralité.